Déposée le 6 août 2001 par la Société Anonyme (SA) GAILLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HORAFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-37 du 14 septembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAILLON domicilié(e) Route de Nuits, BP 15, 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 673 780 326 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAILLON S.A - France.
La marque HORAFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAILLON Société Anonyme - Route de Nuits, BP 15, 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - France - SIREN 673780326
GAILLON S.A - France
Inscription le 27 septembre 2004 - Changement de nature juridique n°400213 - Publication au BOPI 2004-09-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08
Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37
Papier, carton et produits en ces matières (supports) pour l'imprimerie ; articles pour reliures et classement ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; articles pour photographies ; articles pour la papeterie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films, feuilles, plaques et boîtes ; cartes à jouer ; Plaques et feuilles planes en matières plastiques à base de produits styréniques ou polyoléfines (produits mi-ouvrés. Meubles, cadres, présentoires publicitaires en matières plastiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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