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Marques déposées par GAILLIARD Francois
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La Fayette ORGANISATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Fayette ORGANISATION
GAILLIARD Francois

Numéro de dépôt :
94549656
Date de dépôt :
15/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2004

Présentation de la marque La Fayette ORGANISATION

Déposée le 15 décembre 1994 par GAILLIARD Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Fayette ORGANISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est GAILLIARD Francois, domicilié(e) 37 rue La Fayette, 75009 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francois GAILLIARD - France.

La marque La Fayette ORGANISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fayette ORGANISATION est expirée depuis le 15 décembre 2004.

GAILLIARD Francois a également déposé les autres marques suivantes : Lafayette Travel , L LAFAYETTE TRAVEL


GAILLIARD Francois - 37 rue La Fayette, 75009 Paris - France


Francois GAILLIARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

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