Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAM LABEL EAU DOUCE
M. GAILLET René

Numéro de dépôt :
1381140
Date de dépôt :
24/10/1983
Lieu de dépôt :
CAMBRAI
Date d'expiration :
24/10/1993
SAM LABEL EAU DOUCE de GAILLET René

Présentation de la marque SAM LABEL EAU DOUCE

Déposée le 24 octobre 1983 par monsieur GAILLET René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAMBRAI), la marque française « SAM LABEL EAU DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GAILLET René domicilié(e) 306, avenue du Cateau, 59400 CAMBRAI. - France.

La marque SAM LABEL EAU DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381140.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAM LABEL EAU DOUCE est expirée depuis le 24 octobre 1993.

GAILLET René a également déposé les autres marques suivantes : EPUREX , MODULOR


M. GAILLET René - 306, avenue du Cateau, 59400 CAMBRAI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Adoucisseurs d'eau, épurateurs, filtres.