Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULOR
GAILLET René

Numéro de dépôt :
3031390
Date de dépôt :
25/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
25/05/2010
MODULOR de GAILLET René

Présentation de la marque MODULOR

Déposée le 25 mai 2000 par GAILLET René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « MODULOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-27 du 7 juillet 2000.

Le déposant est GAILLET René, domicilié(e) 241, rue d'Iwuy, 59277 RIEUX en Cambrésis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René GAILLET - France.

La marque MODULOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3031390.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULOR est expirée depuis le 25 mai 2010.

GAILLET René a également déposé les autres marques suivantes : SAM LABEL EAU DOUCE , EPUREX


GAILLET René - 241, rue d'Iwuy, 59277 RIEUX en Cambrésis - France


René GAILLET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-44

Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27

Masques, vêtements et bottes de protection contre les piqûres d'abeilles Notices sur bandes vidéo ou cédéroms pour la réalisation, l'installation et la conduite des ruches Notices et brochures en papier ou carton pour la réalisation, l'installation et la conduite des ruches Ruches en bois en en matières plastiques, ensemble d'éléments de ruches vendus avec un plan de montage et que l'on peut assembler soi-même, cire gaufrée pour ruches, cadres de ruches, boîtes en bois pour essaims.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.