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Marques déposées par GAILLE Gérard
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LES MUSCADINES DE JEAN DE BERRY
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES MUSCADINES DE JEAN DE BERRY
GAILLE Gérard, Denis

Numéro de dépôt :
1028304
Date de dépôt :
14/09/1977
Lieu de dépôt :
RIOM

Présentation de la marque LES MUSCADINES DE JEAN DE BERRY

Déposée le 14 septembre 1977 par GAILLE Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RIOM), la marque française « LES MUSCADINES DE JEAN DE BERRY »

Le déposant est GAILLE Gérard, Denis, domicilié(e) 36 rue de l'hôtel de ville 63200 RIOM. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LES MUSCADINES DE JEAN DE BERRY est expirée depuis le 14 septembre 1987.


GAILLE Gérard, Denis - 36 rue de l'hôtel de ville 63200 RIOM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-017

Inscription - Gage constitué n°130503 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°130502 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°130501 - Publication au BOPI

Inscription le 10 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°753820 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-10

Confiserie.