Marque expirée - Marque en non vigueur

VeloBois
Monsieur GAILLARD, Gilles, André, Raymond

Numéro de dépôt :
3660498
Date de dépôt :
23/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2019
VeloBois de GAILLARD

Présentation de la marque VeloBois

Déposée le 23 juin 2009 par monsieur GAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VeloBois »

Le déposant est monsieur GAILLARD domicilié(e) Chemin du Tomas, Haute Plaine - 05280 - CHABOTTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louis VERDIER, Cabinet @ACCESS PATENT EU ORG, NCI Business Center domicilié(e) 149-24 avenue Louise, B 1050 BRUXELLES - Belgique.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VeloBois est expirée depuis le 23 juin 2019.


Monsieur GAILLARD, Gilles, André, Raymond - Chemin du Tomas, Haute Plaine - 05280 - CHABOTTES - France


Louis VERDIER, Cabinet @ACCESS PATENT EU ORG, NCI Business Center - 149-24 avenue Louise, B 1050 BRUXELLES - Belgique


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Inscription le 19 mai 2015 - Rejet partiel n°649111 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-19

Appareils de locomotion par air ou par eau ;

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main ; cartables et serviettes d'écoliers ; sacoches à outils (vides) ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres.

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Service de location ; transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.