Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAIT D'ESTOMPE
GAILLARD Sylviane

Numéro de dépôt :
3156627
Date de dépôt :
29/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2012
TRAIT D\'ESTOMPE de GAILLARD Sylviane

Présentation de la marque TRAIT D'ESTOMPE

Déposée le 29 mars 2002 par GAILLARD Sylviane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRAIT D'ESTOMPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est GAILLARD Sylviane domicilié(e) 9 Rue Philippe HECHT,75019 PARIS - 75019 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAILLARD Sylviane domicilié(e) 9 Rue Philippe HECHT,75019 PARIS - 75019 - France.

La marque TRAIT D'ESTOMPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAIT D'ESTOMPE est expirée depuis le 29 mars 2012.


GAILLARD Sylviane - 9 Rue Philippe HECHT,75019 PARIS - 75019 - France


GAILLARD Sylviane - 9 Rue Philippe HECHT,75019 PARIS - 75019 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Meubles ; glaces (miroirs) , cadres Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes &éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) . Matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Tissus à usages textiles ; couverture de lit ou de table.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).