Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aelle
GAILLARD SEVERINE, SANDRA

Numéro de dépôt :
3242469
Date de dépôt :
22/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2013
Aelle de GAILLARD SEVERINE

Présentation de la marque Aelle

Déposée le 22 août 2003 par GAILLARD SEVERINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Aelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Le déposant est GAILLARD SEVERINE, SANDRA domicilié(e) 25 RUE PAUL DEROULEDE,92600 ASNIERES SUR SEINE - 92600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADEMOISELLE SEVERINE GAILLARD domicilié(e) 25 RUE PAUL DEROULEDE,92600 ASNIERES SUR SEINE - 92600 - France.

La marque Aelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aelle est expirée depuis le 22 août 2013.


GAILLARD SEVERINE, SANDRA - 25 RUE PAUL DEROULEDE,92600 ASNIERES SUR SEINE - 92600 - France


MADEMOISELLE SEVERINE GAILLARD - 25 RUE PAUL DEROULEDE,92600 ASNIERES SUR SEINE - 92600 - France


Inscription le 9 décembre 2004 - Changement d'adresse n°403769 - Publication au BOPI 2004-12-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

Appareils d'éclairage, pied de lampe, abat-jour, bougeoirs, photophores, appliques murales, plafonniers.Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, bijoux fantaisies en matières non précieuses. Papier, carton et produits en ces matières : cartonnages, produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographie, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations cuir ; produits en ces matières : serviettes à outils (vide), sacs à provisions, sacs de plage, boîtes en cuir ou en carton-cuir, sacs de voyage, garnitures de cuir pour meubles, sacs à main ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies parasols et cannes ; fouets et sellerie. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, verrerie, porcelaine et faïence, assiettes (plats, petites, grandes, creuses, à dessert) tasses, sous-tasses. Plats (dans son ensemble), bols, saladiers, mugs, vases, plateaux. Tissus et produits textiles ; couvertures de lit, de table, de canapé, de meuble, plaids, housses pour coussins, set de table, écharpes, étoles, rideaux, serviettes de table, de bain, couverture de chaises, de fauteuils. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles. Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles, édition de livres, de revues, production de spectacles, montage de bande vidéo, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts cultureles ou éducatifs.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.