Marque expirée - Marque en non vigueur
Château des Gravettes
Numéro de dépôt :
3503208
Date de dépôt :
30/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
30/05/2017
Présentation de la marque Château des Gravettes
Déposée le 30 mai 2007 par GAILLARD Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Château des Gravettes »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château des Gravettes est expirée depuis le 30 mai 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44
Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27