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Marques déposées par monsieur GAILLARD PHILIPPE
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Château de la Baume
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château de la Baume
M. GAILLARD PHILIPPE
M. GILBERT FRANCOIS

Numéro de dépôt :
3968104
Date de dépôt :
12/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2022
Château de la Baume de GAILLARD PHILIPPE

Présentation de la marque Château de la Baume

Déposée le 12 décembre 2012 par monsieur GAILLARD PHILIPPE et monsieur GILBERT FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château de la Baume » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Les déposants sont monsieur GAILLARD PHILIPPE domicilié(e) 17 Allée du Roi - 78590 - NOISY LE ROI - France et monsieur GILBERT FRANCOIS domicilié(e) 1 Chemin des Closeaux - 78580 - HERBEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GILBERT FRANCOIS domicilié(e) 7 Parc des Fontenelles - 78870 - BAILLY - France.

La marque Château de la Baume a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de la Baume est expirée depuis le 12 décembre 2022.

GAILLARD PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GILBERT & GAILLARD


M. GAILLARD PHILIPPE - 17 Allée du Roi - 78590 - NOISY LE ROI - France

M. GILBERT FRANCOIS - 1 Chemin des Closeaux - 78580 - HERBEVILLE - France


M. GILBERT FRANCOIS - 7 Parc des Fontenelles - 78870 - BAILLY - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Vins d'appellation d'origine.