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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAILLARD PATISSIER
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REINE DES ETOILES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

REINE DES ETOILES
GAILLARD PATISSIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1294072
Date de dépôt :
28/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2024
REINE DES ETOILES de GAILLARD PATISSIER

Présentation de la marque REINE DES ETOILES

Déposée le 28 novembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAILLARD PATISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REINE DES ETOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAILLARD PATISSIER domicilié(e) ZI de Kerpièche-Locminé, Rue Tristan Corbière - 56500 - LOCMINÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 303 924 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque REINE DES ETOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque REINE DES ETOILES arrivera à expiration en date du 28 novembre 2024.

GAILLARD PATISSIER a également déposé les autres marques suivantes : CLOCHE D'ARGENT , DELI TOONS , MATIN BIEN-ÊTRE , CONFICOEUR , MR THOMPSON'S CAKE , CHOCO , CHOCO , CLOCHE D'OR , Gaillard PATISSIER , KROCO


GAILLARD PATISSIER, Société par actions simplifiée - ZI de Kerpièche-Locminé, Rue Tristan Corbière - 56500 - LOCMINÉ - France - SIREN 423303924


Cabinet DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2040332 - Publication au BOPI 1994-51

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2004 n°2274513 - Publication au BOPI 2004-10-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

Inscription le 3 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296898 - Publication au BOPI 2000-03-03

Inscription le 12 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179461 - Publication au BOPI 1994-12-12

Inscription le 6 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236701 - Publication au BOPI 1997-05-06

Inscription le 12 décembre 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°179460 - Publication au BOPI 1994-12-12

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2014 n°2563047 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-07-17

Pâtisserie, gâteaux, biscuits, confiserie.