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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAILLARD PATISSIER
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DISC'OR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DISC'OR
GAILLARD PATISSIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1555989
Date de dépôt :
19/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/2029
DISC\'OR de GAILLARD PATISSIER

Présentation de la marque DISC'OR

Déposée le 19 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAILLARD PATISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISC'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAILLARD PATISSIER domicilié(e) Zone Industrielle de Kerpièche, Rue Tristan Corbière - 56500 - LOCMINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 303 924 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque DISC'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DISC'OR arrivera à expiration en date du 19 octobre 2029.

GAILLARD PATISSIER a également déposé les autres marques suivantes : CLOCHE D'ARGENT , DELI TOONS , MATIN BIEN-ÊTRE , CONFICOEUR , MR THOMPSON'S CAKE , CHOCO , REINE DES ETOILES , CHOCO , CLOCHE D'OR , Gaillard PATISSIER


GAILLARD PATISSIER, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle de Kerpièche, Rue Tristan Corbière - 56500 - LOCMINE - France - SIREN 423303924


DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 juin 1999 n°2147091 - Publication au BOPI 1999-06-18

Inscription le 12 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179461 - Publication au BOPI 1994-12-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Inscription le 3 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296898 - Publication au BOPI 2000-03-03

Inscription le 6 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236701 - Publication au BOPI 1997-05-06

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2009 n°2416935 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-02

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2019 n°2726253 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-23

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