Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAILLARD PATISSIER
/
DELI TOONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELI TOONS
GAILLARD PATISSIER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3172162
Date de dépôt :
03/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2012
DELI TOONS de GAILLARD PATISSIER

Présentation de la marque DELI TOONS

Déposée le 3 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAILLARD PATISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELI TOONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAILLARD PATISSIER domicilié(e) Rue Tristan Corbière, , Z.I. de Kerpieche, ,56500 LOCMINE - 56500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 303 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, Rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque DELI TOONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELI TOONS est expirée depuis le 3 juillet 2012.

GAILLARD PATISSIER a également déposé les autres marques suivantes : CLOCHE D'ARGENT , MATIN BIEN-ÊTRE , CONFICOEUR , MR THOMPSON'S CAKE , CHOCO , REINE DES ETOILES , CHOCO , CLOCHE D'OR , Gaillard PATISSIER , KROCO


GAILLARD PATISSIER, société par actions simplifiée - Rue Tristan Corbière, , Z.I. de Kerpieche, ,56500 LOCMINE - 56500 - France - SIREN 423303924


APPLIMA S.A. - 3, Rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.