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Marques déposées par madame gaillard natacha
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Les Petits Brigands
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Petits Brigands
Mme gaillard natacha

Numéro de dépôt :
3983494
Date de dépôt :
17/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2023
Les Petits Brigands de gaillard natacha

Présentation de la marque Les Petits Brigands

Déposée le 17 février 2013 par madame gaillard natacha auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Petits Brigands » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est madame gaillard natacha domicilié(e) 733 rue de chennevieres - 78760 - JOUARS-PONTCHARTRAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme gaillard natacha domicilié(e) 733 rue de chennevieres - 78760 - JOUARS-PONTCHARTRAIN - France.

La marque Les Petits Brigands a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Petits Brigands est expirée depuis le 17 février 2023.


Mme gaillard natacha - 733 rue de chennevieres - 78760 - JOUARS-PONTCHARTRAIN - France


Mme gaillard natacha - 733 rue de chennevieres - 78760 - JOUARS-PONTCHARTRAIN - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 29 avril 2013 - Retrait partiel n°599939 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-29

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).