Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GAILLARD Muriel
/
PASSATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSATION
GAILLARD Muriel

Numéro de dépôt :
3265912
Date de dépôt :
29/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2013
PASSATION de GAILLARD Muriel

Présentation de la marque PASSATION

Déposée le 29 décembre 2003 par GAILLARD Muriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est GAILLARD Muriel domicilié(e) 10 rue Mignet,83000 TOULON - 83000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle GAILLARD Muriel domicilié(e) 10 rue Mignet,83000 TOULON - 83000 - France.

La marque PASSATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSATION est expirée depuis le 29 décembre 2013.


GAILLARD Muriel - 10 rue Mignet,83000 TOULON - 83000 - France


Melle GAILLARD Muriel - 10 rue Mignet,83000 TOULON - 83000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Publication de livres. Prêt de livres. Production de films. Locations de films. Location d'enregistrement sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.