Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMAN.J
SARL GAILLARD LE CHEVILLIER

Numéro de dépôt :
1651818
Date de dépôt :
12/03/1991
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
12/03/2001
NORMAN.J de GAILLARD LE CHEVILLIER

Présentation de la marque NORMAN.J

Déposée le 12 mars 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAILLARD LE CHEVILLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « NORMAN.J » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAILLARD LE CHEVILLIER domicilié(e) 22, rue Armand Brossard, 44000 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GAILLARD LE CHEVILLIER Jean-Charles - France.

La marque NORMAN.J a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651818.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMAN.J est expirée depuis le 12 mars 2001.


SARL GAILLARD LE CHEVILLIER - 22, rue Armand Brossard, 44000 NANTES - France


Mr GAILLARD LE CHEVILLIER Jean-Charles - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

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