Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARATE
Monsieur GAILLARD Joël

Numéro de dépôt :
1586088
Date de dépôt :
05/04/1990
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
05/04/2000

Présentation de la marque CARATE

Déposée le 5 avril 1990 par monsieur GAILLARD Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « CARATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GAILLARD Joël domicilié(e) Kergueurh MOUSTOIR AC, 56500 LOCMINE - France.

La marque CARATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARATE est expirée depuis le 5 avril 2000.

GAILLARD Joël a également déposé les autres marques suivantes : WINDER'S , KROCO , QUIZZ POKER , TUTTI FRUTI , RASTA , FAROUCHE , B ARACA , FRIC FRAC , 8 ETOILES , KROCO


Monsieur GAILLARD Joël - Kergueurh MOUSTOIR AC, 56500 LOCMINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Inscription le 28 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253681 - Publication au BOPI 1998-04-28

Inscription le 28 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253680 - Publication au BOPI 1998-04-28

Gateaux - patisserie - Biscuiterie Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confiture, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles sauces à salade, conserves.café, thé, cacao, sucre, riz, sagou, tapioca, succédanés du café, farines et préparation faites de céréales, pain, patisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) épices, glace à rafraichir. produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.