Marque enregistrée - Marque en non vigueur
8 ETOILES
Numéro de dépôt :
1015248
Date de dépôt :
22/12/1976
Lieu de dépôt :
Trib de Lorient
Présentation de la marque 8 ETOILES
Déposée le 22 décembre 1976 par monsieur GAILLARD Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lorient), la marque française « 8 ETOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque 8 ETOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1015248.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque 8 ETOILES est expirée depuis le 22 décembre 1986.
GAILLARD Joël a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-024