Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INOA
GAILLARD Jean-Paul

Numéro de dépôt :
93456434
Date de dépôt :
19/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2003

Présentation de la marque INOA

Déposée le 19 février 1993 par GAILLARD Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est GAILLARD Jean-Paul, domicilié(e) Résidence "Vert-Bois", 26 B Rue Nicolas Copernic, 59130 LAMBERSART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAILLARD Jean-Paul - France.

La marque INOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOA est expirée depuis le 19 février 2003.

GAILLARD Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : POINT CONSEILS SERVICE IMMOBILIER , JARDIN SECRET , JARDIN SECRET


GAILLARD Jean-Paul - Résidence "Vert-Bois", 26 B Rue Nicolas Copernic, 59130 LAMBERSART - France


GAILLARD Jean-Paul - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.