Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLOR SYSTEM JAG
GAILLARD Jacques LACHAT, St André les Marches, 73800 MONTMELIAN

Numéro de dépôt :
1312798
Date de dépôt :
06/06/1985
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
06/06/1995
COLOR SYSTEM JAG de GAILLARD Jacques LACHAT

Présentation de la marque COLOR SYSTEM JAG

Déposée le 6 juin 1985 par GAILLARD Jacques LACHAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « COLOR SYSTEM JAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAILLARD Jacques LACHAT, St André les Marches, 73800 MONTMELIAN - France.

La marque COLOR SYSTEM JAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLOR SYSTEM JAG est expirée depuis le 6 juin 1995.

GAILLARD Jacques LACHAT a également déposé les autres marques suivantes : POSTCART , POSTCOLOR , POSTLETTRE


GAILLARD Jacques LACHAT, St André les Marches, 73800 MONTMELIAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46

éditions, cartes postales et imprimés publicitaires

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.