Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

TERTIA DESIGN
GAILLARD Gérard, José, Louis

Numéro de dépôt :
3352898
Date de dépôt :
14/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
TERTIA DESIGN de GAILLARD Gérard

Présentation de la marque TERTIA DESIGN

Déposée le 14 avril 2005 par GAILLARD Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « TERTIA DESIGN »

Le déposant est GAILLARD Gérard, José, Louis domicilié(e) 5 avenue Félix Viallet,38000 GRENOBLE - 38000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard GAILLARD domicilié(e) 5 avenue Félix Viallet,38000 GRENOBLE - 38000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque TERTIA DESIGN est expirée depuis le 14 avril 2015.


GAILLARD Gérard, José, Louis - 5 avenue Félix Viallet,38000 GRENOBLE - 38000 - France


Gérard GAILLARD - 5 avenue Félix Viallet,38000 GRENOBLE - 38000 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-38

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-37

Inscription le 21 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439204 - Publication au BOPI 2006-08-21

Inscription le 2 novembre 2006 - Renonciation totale n°443539 - Publication au BOPI 2006-11-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Colonnes d'affichage métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; enseignes en métal ; monuments métalliques ; signalisation non lumineuse et non mécanique [métallique]. Appareils pour la transmission du son ; appareils pour l'enregistrement du son ; distributeurs automatiques ; distributeurs de billets [tickets] ; écrans vidéos ; enseignes lumineuses ; enseignes mécaniques ; publications électroniques [téléchargeables] ; signalisation lumineuse ou mécanique ; supports d'enregistrement sonores. Affiches ; autocollants [articles de papeterie] ; cartes ; caractères [chiffres et lettres] ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; publications ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques]. Bois façonnés ; colonnes d'affichage non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; signalisation non lumineuse et non mécanique [non métallique] ; vitres [verre de construction]. Enseignes en bois ou en matières plastiques ; meubles ; meubles de bureau ; meubles métalliques ; mobilier scolaire ; pièces d'ameublement ; présentoirs ; pupitres ; tableaux d'affichage. Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la direction des affaires ; analyse du prix de revient ; conseils en matière d'aménagement d'espaces de ventes, de locaux commerciaux ou d'espaces accueillant du public ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; location de distributeurs automatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; organisation d'expositions, de manifestations ou d'évènements à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de visites d'entreprises, d'institutions publiques ou privées, de collectivités ou de laboratoires à buts commerciaux ou de publicité ; projets [aide à la direction des affaires] ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; recherche de marché ; recueil de données dans un fichier central ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; transcription de communications. Divertissement ; exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables] ; formation pratique [démonstration] ; location d'enregistrements sonores ; montages de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation d'expositions, de manifestations ou d'évènements à buts culturels et éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloque ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de conférence ; organisation de visites d'entreprises, d'institutions publiques ou privées, de collectivités ou de laboratoires à buts culturels et éducatifs ; photographie ; production de film ; publication de livres ; services de composition musicale ; services d'imagerie numérique. Création et entretien de sites Web pour des tiers ; dessin industriel ; recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme [esthétique industrielle].

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.