Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Taverne des Vignerons
Monsieur GAILLARD François

Numéro de dépôt :
98719584
Date de dépôt :
17/02/1998
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
17/02/2008

Présentation de la marque La Taverne des Vignerons

Déposée le 17 février 1998 par monsieur GAILLARD François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « La Taverne des Vignerons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est monsieur GAILLARD François domicilié(e) demeurant à LACHAT, SAINT ANDRE LES MARCHES, 73800 LES MARCHES, agissant au nom et pour le compte de la SOCIETE D'EXPLOITATION TOURISTIQUE DU GRANIER (S.E.T.G.) S.A.R.L. - LACHAT 73800 LES MARCHES Société en cours de formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL S.E.T.G. Monsieur GAILLARD François - France.

La marque La Taverne des Vignerons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Taverne des Vignerons est expirée depuis le 17 février 2008.

GAILLARD François a également déposé les autres marques suivantes : V HYPE HY , Traversée de la Scène à la Rage


Monsieur GAILLARD François - demeurant à LACHAT, SAINT ANDRE LES MARCHES, 73800 LES MARCHES, agissant au nom et pour le compte de la SOCIETE D'EXPLOITATION TOURISTIQUE DU GRANIER (S.E.T.G.) S.A.R.L. - LACHAT 73800 LES MARCHES Société en cours de formation - France


SARL S.E.T.G. Monsieur GAILLARD François - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Restauration (repas).