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Marques déposées par madame gaillard Cecile
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LES CLAQUETTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES CLAQUETTES
Mme gaillard Cecile, Agissant pour le compte de la société LES CLAQUETTES en cours de formation
Mme Acosta Virginie, Agissant pour le compte de la société LES CLAQUETTES en cours de formation

Numéro de dépôt :
4314905
Date de dépôt :
16/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/11/2026
LES CLAQUETTES de gaillard Cecile

Présentation de la marque LES CLAQUETTES

Déposée le 16 novembre 2016 par madame gaillard Cecile et madame Acosta Virginie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES CLAQUETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Les déposants sont madame gaillard Cecile domicilié(e) 9 rue de la meule - 39800 - POLIGNY - France et madame Acosta Virginie domicilié(e) 12 bis Boulevard Wilson - 06600 - ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CLAQUETTES, Mme Brelot Gaillard Cécile domicilié(e) 9 rue de la meule - 39800 - POLIGNY - France.

La marque LES CLAQUETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 20 24 25 27 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CLAQUETTES arrivera à expiration en date du 16 novembre 2026.


Mme gaillard Cecile, Agissant pour le compte de la société LES CLAQUETTES en cours de formation - 9 rue de la meule - 39800 - POLIGNY - France

Mme Acosta Virginie, Agissant pour le compte de la société LES CLAQUETTES en cours de formation - 12 bis Boulevard Wilson - 06600 - ANTIBES - France


LES CLAQUETTES, Mme Brelot Gaillard Cécile - 9 rue de la meule - 39800 - POLIGNY - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de ski ; sous-vêtements ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].