Marque enregistrée - Marque en vigueur

Horus Condition Report
Mme. Gailhbaud Anaïs

Numéro de dépôt :
4272869
Date de dépôt :
18/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2026
Horus Condition Report de Gailhbaud Anaïs

Présentation de la marque Horus Condition Report

Déposée par voie électronique le 18 mai 2016 par madame Gailhbaud Anaïs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Horus Condition Report » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est madame Gailhbaud Anaïs domicilié(e) 57 RUE de l'acqueduc - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Horus Heritage Services, Mme. Gailhbaud Anaïs domicilié(e) 57 RUE de l'acqueduc - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Horus Condition Report a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Horus Condition Report arrivera à expiration en date du 18 mai 2026.

Gailhbaud Anaïs a également déposé les autres marques suivantes : Horus Condition Report


Mme. Gailhbaud Anaïs - 57 RUE de l'acqueduc - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France


Horus Heritage Services, Mme. Gailhbaud Anaïs - 57 RUE de l'acqueduc - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Logiciels (programmes enregistrés) .