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Marques déposées par monsieur GAILHARD Gérard
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ART UTILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART UTILE
Monsieur GAILHARD Gérard, Chemin de Saoutet, 31330 MERVILLE.

Numéro de dépôt :
1184698
Date de dépôt :
06/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ART UTILE

Déposée le 6 octobre 1981 par monsieur GAILHARD Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ART UTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GAILHARD Gérard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE MARQUES INTER SERVICES SECRETARIAT. S.A.R.L. - France.

La marque ART UTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ART UTILE est expirée depuis le 6 octobre 1991.


Monsieur GAILHARD Gérard, Chemin de Saoutet, 31330 MERVILLE. - France


STE MARQUES INTER SERVICES SECRETARIAT. S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-12

Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.