Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARPEGE
GAILHAC JEAN-LUC

Numéro de dépôt :
3194504
Date de dépôt :
18/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2022
ARPEGE de GAILHAC JEAN-LUC

Présentation de la marque ARPEGE

Déposée le 18 novembre 2002 par GAILHAC JEAN-LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARPEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est GAILHAC JEAN-LUC domicilié(e) 42 IMPASSE DES MARRONNIERS - 78870 - BAILLY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Luc GAILHAC domicilié(e) 42 IMPASSE DES MARRONNIERS - 78870 - BAILLY - France.

La marque ARPEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARPEGE est expirée depuis le 18 novembre 2022.


GAILHAC JEAN-LUC - 42 IMPASSE DES MARRONNIERS - 78870 - BAILLY - France


Jean-Luc GAILHAC - 42 IMPASSE DES MARRONNIERS - 78870 - BAILLY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2012 n°2508468 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05

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