Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HAROMITE
Numéro de dépôt :
1667012
Date de dépôt :
18/07/1990
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
18/07/2000
Présentation de la marque HAROMITE
Déposée le 18 juillet 1990 par GAIGNAULT Igor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « HAROMITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HAROMITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667012.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAROMITE est expirée depuis le 18 juillet 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46