Déposée le 7 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAIC FRANCOIS CHOLAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Mon Pain, ma Famille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-32 du 8 août 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAIC FRANCOIS CHOLAT domicilié(e) 1310 ROUTE DE THUILE, BP 4 - 38510 - MORESTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 519 903 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAIC FRANCOIS CHOLAT, Mme BUTTY CHRISTELLE domicilié(e) 1310 ROUTE DE THUILE, BP 4 - 38510 - MORESTEL - France.
La marque Mon Pain, ma Famille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAIC FRANCOIS CHOLAT, SAS - 1310 ROUTE DE THUILE, BP 4 - 38510 - MORESTEL - France - SIREN 957519903
GAIC FRANCOIS CHOLAT, Mme BUTTY CHRISTELLE - 1310 ROUTE DE THUILE, BP 4 - 38510 - MORESTEL - France
Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Enregistrement sans modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Mon Pain, ma Famille"
