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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAIC FRANCOIS CHOLAT
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Made in Rhône-Alpes
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Made in Rhône-Alpes
GAIC FRANCOIS CHOLAT, SAS

Numéro de dépôt :
4056271
Date de dépôt :
18/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Made in Rhône-Alpes de GAIC FRANCOIS CHOLAT

Présentation de la marque Made in Rhône-Alpes

Déposée le 18 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAIC FRANCOIS CHOLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Made in Rhône-Alpes »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAIC FRANCOIS CHOLAT domicilié(e) 1310 ROUTE DE THUILE, BP 4 - 38510 - MORESTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 519 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAIC FRANCOIS CHOLAT, Mme BUTTY CHRISTELLE domicilié(e) 1310 ROUTE DE THUILE, BP 4 - 38510 - MORESTEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GAIC FRANCOIS CHOLAT a également déposé les autres marques suivantes : Mon Pain, ma Famille , Le Pain des Sommets , LE PERE FRANCOIS CEREALES RHONE-ALPES ORIGINE GARANTIE , Mon pain, mon boulanger , FRANCOIS CHOLAT BLE RHONE-ALPES ORIGINE GARANTIE , Maison François Cholat


GAIC FRANCOIS CHOLAT, SAS - 1310 ROUTE DE THUILE, BP 4 - 38510 - MORESTEL - France - SIREN 957519903


GAIC FRANCOIS CHOLAT, Mme BUTTY CHRISTELLE - 1310 ROUTE DE THUILE, BP 4 - 38510 - MORESTEL - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Inscription le 5 mai 2015 - Rejet total n°648285 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-05

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.