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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAIC FRANCOIS CHOLAT
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FRANCOIS CHOLAT BLE RHONE-ALPES ORIGINE GARANTIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOIS CHOLAT BLE RHONE-ALPES ORIGINE GARANTIE
GAIC FRANCOIS CHOLAT, SAS

Numéro de dépôt :
4040232
Date de dépôt :
14/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/10/2023
FRANCOIS CHOLAT BLE RHONE-ALPES ORIGINE GARANTIE de GAIC FRANCOIS CHOLAT

Présentation de la marque FRANCOIS CHOLAT BLE RHONE-ALPES ORIGINE GARANTIE

Déposée le 14 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAIC FRANCOIS CHOLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FRANCOIS CHOLAT BLE RHONE-ALPES ORIGINE GARANTIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAIC FRANCOIS CHOLAT domicilié(e) 1310 ROUTE DE THUILE, BP 4 - 38510 - MORESTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 519 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAIC FRANCOIS CHOLAT, Mme BUTTY CHRISTELLE domicilié(e) 1310 ROUTE DE THUILE, BP 4 - 38510 - MORESTEL - France.

La marque FRANCOIS CHOLAT BLE RHONE-ALPES ORIGINE GARANTIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040232.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOIS CHOLAT BLE RHONE-ALPES ORIGINE GARANTIE est expirée depuis le 14 octobre 2023.

GAIC FRANCOIS CHOLAT a également déposé les autres marques suivantes : Mon Pain, ma Famille , Le Pain des Sommets , LE PERE FRANCOIS CEREALES RHONE-ALPES ORIGINE GARANTIE , Mon pain, mon boulanger , Made in Rhône-Alpes , Maison François Cholat


GAIC FRANCOIS CHOLAT, SAS - 1310 ROUTE DE THUILE, BP 4 - 38510 - MORESTEL - France - SIREN 957519903


GAIC FRANCOIS CHOLAT, Mme BUTTY CHRISTELLE - 1310 ROUTE DE THUILE, BP 4 - 38510 - MORESTEL - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.