Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTGAY.com La sélection Gay par excellence
GAIAXYS société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3167878
Date de dépôt :
06/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2012
SELECTGAY.com La sélection Gay par excellence de GAIAXYS

Présentation de la marque SELECTGAY.com La sélection Gay par excellence

Déposée le 6 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAIAXYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SELECTGAY.com La sélection Gay par excellence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAIAXYS domicilié(e) dont le siège est 12, rue Gabriel Péri,92120 MONTROUGE (Hauts de Seine) - 92120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 980 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAIAXYS domicilié(e) 12, rue Gabriel Péri,92120 MONTROUGE - 92120 - France.

La marque SELECTGAY.com La sélection Gay par excellence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTGAY.com La sélection Gay par excellence est expirée depuis le 6 juin 2012.


GAIAXYS société à responsabilité limitée - dont le siège est 12, rue Gabriel Péri,92120 MONTROUGE (Hauts de Seine) - 92120 - France - SIREN 432980548


GAIAXYS - 12, rue Gabriel Péri,92120 MONTROUGE - 92120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Inscription le 24 décembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°383976 - Publication au BOPI 2003-12-24

Inscription le 11 octobre 2004 - Erratum n°400985 - Publication au BOPI 2004-10-11

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Annuaire électronique Annuaire papier

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.