Marque enregistrée - Marque en vigueur

Gaïa CAFFE & TRATTORIA BIO
GAIA

Numéro de dépôt :
4462163
Date de dépôt :
17/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2028
Gaïa CAFFE & TRATTORIA BIO de GAIA

Présentation de la marque Gaïa CAFFE & TRATTORIA BIO

Déposée par voie électronique le 17 juin 2018 par GAIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Gaïa CAFFE & TRATTORIA BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est GAIA domicilié(e) 25 bis rue Arson - 06300 - Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAIA, Monsieur Ivan BRUNO domicilié(e) 25 bis rue Arson - 06300 - Nice - France.

La marque Gaïa CAFFE & TRATTORIA BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4462163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gaïa CAFFE & TRATTORIA BIO arrivera à expiration en date du 17 juin 2028.


GAIA - 25 bis rue Arson - 06300 - Nice - France


GAIA, Monsieur Ivan BRUNO - 25 bis rue Arson - 06300 - Nice - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Inscription le 16 novembre 2018 - Retrait partiel n°738695 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-16

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Inscription le 6 mai 2019 - Rejet partiel n°755830 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-06

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Location de postes de télévision ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.