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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAÏA NATURE
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TERNATA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERNATA
GAÏA NATURE SARL

Numéro de dépôt :
3263541
Date de dépôt :
17/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2013
TERNATA de GAÏA NATURE

Présentation de la marque TERNATA

Déposée le 17 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAÏA NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERNATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAÏA NATURE domicilié(e) Rue Decomble,52000 CHAUMONT - 52000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 268 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

La marque TERNATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERNATA est expirée depuis le 17 décembre 2013.

GAÏA NATURE a également déposé les autres marques suivantes : GAIA NATURE


GAÏA NATURE SARL - Rue Decomble,52000 CHAUMONT - 52000 - France - SIREN 432268647


CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Inscription le 24 mai 2004 - retrait partiel n°393084 - Publication au BOPI 2004-05-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Amorce pour la pêche de loisir ; lin grillé moulu pour chevaux (fourrage) ; coques de cacao (paillis végétal pour le jardin) ; attractifs pour gibier (aliments pour animaux) ; fonds de cage (produits pour litière) pour oiseaux et rongeurs, litière pour chat.