Marque expirée - Marque en non vigueur

Combo Box
GAHERY Jérôme

Numéro de dépôt :
98758649
Date de dépôt :
10/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/11/2018

Présentation de la marque Combo Box

Déposée le 10 novembre 1998 par GAHERY Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Combo Box »

Le déposant est GAHERY Jérôme domicilié(e) 27 Rue Kléber,93700 (dossier no 2389431) - 93700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme GAHERY domicilié(e) 27 Rue Kléber,93700 DRANCY (dossier no 2389431) - 93700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Combo Box est expirée depuis le 10 novembre 2018.


GAHERY Jérôme - 27 Rue Kléber,93700 (dossier no 2389431) - 93700 - France


Jérôme GAHERY - 27 Rue Kléber,93700 DRANCY (dossier no 2389431) - 93700 - France


Inscription le 26 novembre 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°267476 - Publication au BOPI 1998-11-26

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2008 n°2389431 - Publication au BOPI 2008-11-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Inscription le 31 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°711356 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-10-31

Appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction et le traitement du son ou des images. Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Cartes électroniques. Communication par terminaux d'ordinateurs. Programmation pour ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.