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Marques déposées par GAHERY Arnauld
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DINACTIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DINACTIS
GAHERY Arnauld, François, Michel

Numéro de dépôt :
3294442
Date de dépôt :
21/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2014
DINACTIS de GAHERY Arnauld

Présentation de la marque DINACTIS

Déposée le 21 mai 2004 par GAHERY Arnauld auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DINACTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est GAHERY Arnauld, François, Michel domicilié(e) LE QUESNEY,27290 SAINT PHILBERT SUR RISLE - 27290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAHERY Arnauld domicilié(e) LE QUESNEY,27290 SAINT PHILBERT SUR RISLE - 27290 - France.

La marque DINACTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294442.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DINACTIS est expirée depuis le 21 mai 2014.


GAHERY Arnauld, François, Michel - LE QUESNEY,27290 SAINT PHILBERT SUR RISLE - 27290 - France


GAHERY Arnauld - LE QUESNEY,27290 SAINT PHILBERT SUR RISLE - 27290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

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