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Marques déposées par GAHENAT
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S28
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S28
GAHENAT

Numéro de dépôt :
92427091
Date de dépôt :
13/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2002

Présentation de la marque S28

Déposée le 13 juillet 1992 par GAHENAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S28 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est GAHENAT, domicilié(e) 11 Avenue ACAN et TOE, 32100 CONDOM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Docteur Alain SOIROT Ancienne Ecole - France.

La marque S28 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S28 est expirée depuis le 13 juillet 2002.

GAHENAT a également déposé les autres marques suivantes : GAHENAT , SG 9 , O - 3711 , GEL POUR LA TRAITE , BIOREGULATEUR DES VEGETAUX , SOMMATION DES EFFETS , OLIGO-MER , CANIAGE , SG 3 , L 65


GAHENAT - 11 Avenue ACAN et TOE, 32100 CONDOM - France


Docteur Alain SOIROT Ancienne Ecole - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Additif de substances aromatiques et apéritives d'origine végétale pour fourrage non à usage médical, pour alimentation pour animaux