Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S. PIC
GAHENAT, EURL

Numéro de dépôt :
92444995
Date de dépôt :
02/12/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2012

Présentation de la marque S. PIC

Déposée le 2 décembre 1992 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GAHENAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S. PIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GAHENAT domicilié(e) Z.A. Brive Est Rue Louis Lépine,19100 BRIVE (dossier no 2228807) - 19100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 791 310 000 41 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alain SOIROT EURL GAHENAT domicilié(e) Z.A. Brive Est Rue Louis Lépine,19100 BRIVE (dossier no 2228807) - 19100 - France.

La marque S. PIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S. PIC est expirée depuis le 2 décembre 2012.

GAHENAT a également déposé les autres marques suivantes : GAHENAT , SG 9 , O - 3711 , GEL POUR LA TRAITE , BIOREGULATEUR DES VEGETAUX , SOMMATION DES EFFETS , OLIGO-MER , CANIAGE , SG 3 , L 65


GAHENAT, EURL - Z.A. Brive Est Rue Louis Lépine,19100 BRIVE (dossier no 2228807) - 19100 - France - SIREN 34879131000041


Alain SOIROT EURL GAHENAT - Z.A. Brive Est Rue Louis Lépine,19100 BRIVE (dossier no 2228807) - 19100 - France


Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2002 n°2228807 - Publication au BOPI 2002-10-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Additif de substances aromatiques et apéritives d'origine végétale pour fourrage non à usage médical, pour alimentation pour animaux