Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGULATEUR DE LA PHYSIOLOGIE ET DE LA NUTRITION VEGETALE
GAHENAT EURL

Numéro de dépôt :
3284761
Date de dépôt :
31/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2014
REGULATEUR DE LA PHYSIOLOGIE ET DE LA NUTRITION VEGETALE de GAHENAT

Présentation de la marque REGULATEUR DE LA PHYSIOLOGIE ET DE LA NUTRITION VEGETALE

Déposée le 31 mars 2004 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GAHENAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGULATEUR DE LA PHYSIOLOGIE ET DE LA NUTRITION VEGETALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GAHENAT domicilié(e) Z.A. Brive Est, Rue Louis Lépine,19100 BRIVE - 19100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 791 310 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain SOIROT EURL GAHENAT domicilié(e) Z.A. Brive Est, Rue Louis Lépine,19100 BRIVE - 19100 - France.

La marque REGULATEUR DE LA PHYSIOLOGIE ET DE LA NUTRITION VEGETALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGULATEUR DE LA PHYSIOLOGIE ET DE LA NUTRITION VEGETALE est expirée depuis le 31 mars 2014.

GAHENAT a également déposé les autres marques suivantes : GAHENAT , SG 9 , O - 3711 , GEL POUR LA TRAITE , BIOREGULATEUR DES VEGETAUX , SOMMATION DES EFFETS , OLIGO-MER , CANIAGE , SG 3 , L 65


GAHENAT EURL - Z.A. Brive Est, Rue Louis Lépine,19100 BRIVE - 19100 - France - SIREN 348791310


Alain SOIROT EURL GAHENAT - Z.A. Brive Est, Rue Louis Lépine,19100 BRIVE - 19100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Additif de substances aromatiques et apéritives d'origine végétale à destination végétale.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.