Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GAHENAT
GAHENAT, EURL

Numéro de dépôt :
92427090
Date de dépôt :
13/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2012

Présentation de la marque GAHENAT

Déposée le 13 juillet 1992 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GAHENAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAHENAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GAHENAT domicilié(e) Z.A. Brive Est Rue Louis Lépine,19100 BRIVE (dossier no 2228804) - 19100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 791 310 000 41 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alain SOIROT EURL GAHENAT domicilié(e) Z.A. Brive Est Rue Louis Lépine,19100 BRIVE (dossier no 2228804) - 19100 - France.

La marque GAHENAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GAHENAT est expirée depuis le 13 juillet 2012.

GAHENAT a également déposé les autres marques suivantes : SG 9 , O - 3711 , GEL POUR LA TRAITE , BIOREGULATEUR DES VEGETAUX , SOMMATION DES EFFETS , OLIGO-MER , CANIAGE , SG 3 , L 65 , LA TRADITION AU SERVICE DE LA RECHERCHE


GAHENAT, EURL - Z.A. Brive Est Rue Louis Lépine,19100 BRIVE (dossier no 2228804) - 19100 - France - SIREN 34879131000041


Alain SOIROT EURL GAHENAT - Z.A. Brive Est Rue Louis Lépine,19100 BRIVE (dossier no 2228804) - 19100 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-10

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2002 n°2228804 - Publication au BOPI 2002-10-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Inscription le 6 février 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°365125 - Publication au BOPI 2003-02-06

Inscription le 6 décembre 2002 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°360300 - Publication au BOPI 2002-12-06

Inscription le 16 janvier 2003 - Demande de relevé de déchéance n°363169 - Publication au BOPI 2003-01-16

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Additifs de substances aromatiques et apéritives d'origine végétale à destination des hommes, des animaux, et biostimulant des productions végétales

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.