Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANIVERT
GAHENAT (SARL)

Numéro de dépôt :
96635721
Date de dépôt :
19/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2006

Présentation de la marque CANIVERT

Déposée le 19 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAHENAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANIVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAHENAT domicilié(e) Ancienne Ecole, Puy la Mouche, 19190 LANTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 791 310 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Docteur Alain SOIROT Ancienne Ecole - France.

La marque CANIVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANIVERT est expirée depuis le 19 juillet 2006.

GAHENAT a également déposé les autres marques suivantes : GAHENAT , SG 9 , O - 3711 , GEL POUR LA TRAITE , BIOREGULATEUR DES VEGETAUX , SOMMATION DES EFFETS , OLIGO-MER , CANIAGE , SG 3 , L 65


GAHENAT (SARL) - Ancienne Ecole, Puy la Mouche, 19190 LANTEUIL - France - SIREN 348791310


Docteur Alain SOIROT Ancienne Ecole - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Additif de substances aromatiques et apéritives d'origine végétale

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.