C 902
Présentation de la marque C 902
Déposée le 2 décembre 1992 par GAHENAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C 902 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque C 902 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C 902 est expirée depuis le 2 décembre 2002.
GAHENAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-10
Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03