Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELFE'N' LAND
GAGNON Emile AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE L'ASSOCIATION ELFE'N' LAND EN FORMATION

Numéro de dépôt :
3297056
Date de dépôt :
11/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2014
ELFE\'N\' LAND de GAGNON Emile

Présentation de la marque ELFE'N' LAND

Déposée le 11 juin 2004 par GAGNON Emile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELFE'N' LAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est GAGNON Emile AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE L'ASSOCIATION ELFE'N' LAND EN FORMATION domicilié(e) 8 bis RUE DESIRÉ,94100 SAINT MAUR - 94100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emilie GAGNON domicilié(e) 8 bis rue DESIRÉ,94100 ST MAUR - 94100 - France.

La marque ELFE'N' LAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELFE'N' LAND est expirée depuis le 11 juin 2014.


GAGNON Emile AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE L'ASSOCIATION ELFE'N' LAND EN FORMATION - 8 bis RUE DESIRÉ,94100 SAINT MAUR - 94100 - France


Emilie GAGNON - 8 bis rue DESIRÉ,94100 ST MAUR - 94100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Supports d'enregistrements magnétiques et numériques. Photographies – affiches – albums – livres – journaux – prospectus – brochures dessins. Divertissement – activités culturelles publication de livres.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.