Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KAMISOL
GAGNO Anne, Andrée

Numéro de dépôt :
3371935
Date de dépôt :
18/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2015
KAMISOL de GAGNO Anne

Présentation de la marque KAMISOL

Déposée le 18 juillet 2005 par GAGNO Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KAMISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est GAGNO Anne, Andrée domicilié(e) 29, rue Gaston Caillavet,31500 TOULOUSE - 31500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAGNO Anne domicilié(e) 29, rue Gaston Caillavet,31500 TOULOUSE - 31500 - France.

La marque KAMISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAMISOL est expirée depuis le 18 juillet 2015.


GAGNO Anne, Andrée - 29, rue Gaston Caillavet,31500 TOULOUSE - 31500 - France


GAGNO Anne - 29, rue Gaston Caillavet,31500 TOULOUSE - 31500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Vêtements de tous types dont : chemises, tee-shirts, pantalon, robes, jupes…, sous-vêtements, soutiens-gorges, lingerie, corsets, vêtements de nuit. Mercerie et accessoires d'habillement de tous types à savoir chaussures, chapellerie, ceintures, ganterie, foulards, cravates, bas et chaussettes. Tissus à usage textile pour décor et décoration (théâtre, intérieurs…). Linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain, mouchoirs en tissus. Joaillerie, bijouterie. Bijouterie de fantaisie, protes-clefs de fantaisie. Mercerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.