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Marques déposées par GAGNEUX Jean-Pierre
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CAPITAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPITAL
GAGNEUX Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
92403545
Date de dépôt :
27/01/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/01/2002

Présentation de la marque CAPITAL

Déposée le 27 janvier 1992 par GAGNEUX Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est GAGNEUX Jean-Pierre, domicilié(e) 72, rue Président Ed. Herriot, 69002 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAGNEUX Jean-Pierre - France.

La marque CAPITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITAL est expirée depuis le 27 janvier 2002.


GAGNEUX Jean-Pierre - 72, rue Président Ed. Herriot, 69002 LYON - France


GAGNEUX Jean-Pierre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

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