Déposée le 10 février 2011 par Gagneux Henri
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « le pormonier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est Gagneux Henri domicilié(e) 9 rue Herzog - 68920 - WETTOLSHEIM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gagneux Henri domicilié(e) 9 rue Herzog - 68920 - WETTOLSHEIM - France.
La marque le pormonier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805090.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le pormonier est expirée depuis le 10 février 2021.
Gagneux Henri a également déposé les autres marques suivantes : saucisse bretzel
Gagneux Henri - 9 rue Herzog - 68920 - WETTOLSHEIM - France
Gagneux Henri - 9 rue Herzog - 68920 - WETTOLSHEIM - France
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "le pormonier"
