Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PLANT OUEST
Numéro de dépôt :
1512207
Date de dépôt :
24/01/1989
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
24/01/1999
Présentation de la marque PLANT OUEST
Déposée le 24 janvier 1989 par GAGNEUX Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « PLANT OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PLANT OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANT OUEST est expirée depuis le 24 janvier 1999.
GAGNEUX Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29