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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GAGNERAUD PERE ET FILS
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EQUIPEMENT RATIONNEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EQUIPEMENT RATIONNEL
GAGNERAUD PERE ET FILS (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1472684
Date de dépôt :
22/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/2008

Présentation de la marque EQUIPEMENT RATIONNEL

Déposée le 22 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) GAGNERAUD PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EQUIPEMENT RATIONNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAGNERAUD PERE ET FILS domicilié(e) 7/9 rue Auguste Maquet, 75016 PARIS (dossier no 2115496) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BALLOT SCHMIT Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2115496) - France.

La marque EQUIPEMENT RATIONNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EQUIPEMENT RATIONNEL est expirée depuis le 22 juin 2008.


GAGNERAUD PERE ET FILS (Société anonyme) - 7/9 rue Auguste Maquet, 75016 PARIS (dossier no 2115496) - France


CABINET BALLOT SCHMIT Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2115496) - France


Renouvellement sans limitation le 13 mai 1998 n°2115496 - Publication au BOPI 1998-05-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49

Inscription le 11 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271993 - Publication au BOPI 1999-02-11

Machines et machines-outils, appareils de levage et de manutention.