EQUIPEMENT RATIONNEL
Présentation de la marque EQUIPEMENT RATIONNEL
Déposée le 22 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) GAGNERAUD PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EQUIPEMENT RATIONNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EQUIPEMENT RATIONNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EQUIPEMENT RATIONNEL est expirée depuis le 22 juin 2008.
Renouvellement sans limitation le 13 mai 1998 n°2115496 - Publication au BOPI 1998-05-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49
Inscription le 11 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271993 - Publication au BOPI 1999-02-11