Marque expirée - Marque en non vigueur

SEA CHOCOLATE
GAGNEPAIN BRIGITTE

Numéro de dépôt :
3681876
Date de dépôt :
07/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2019
SEA CHOCOLATE de GAGNEPAIN BRIGITTE

Présentation de la marque SEA CHOCOLATE

Déposée le 7 octobre 2009 par GAGNEPAIN BRIGITTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEA CHOCOLATE »

Le déposant est GAGNEPAIN BRIGITTE domicilié(e) 54 BIS ERMITAGE - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAGNEPAIN BRIGITTE domicilié(e) 54 BIS ERMITAGE - 75020 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEA CHOCOLATE est expirée depuis le 7 octobre 2019.


GAGNEPAIN BRIGITTE - 54 BIS ERMITAGE - 75020 - PARIS - France


GAGNEPAIN BRIGITTE - 54 BIS ERMITAGE - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.