Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REFLEXOLOGIE ERVE WWW.ERVE-FRANCE.ORG
GAGNE, née CHAMPLOY Corinne

Numéro de dépôt :
3845406
Date de dépôt :
08/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2021
REFLEXOLOGIE ERVE WWW.ERVE-FRANCE.ORG de GAGNE

Présentation de la marque REFLEXOLOGIE ERVE WWW.ERVE-FRANCE.ORG

Déposée le 8 juillet 2011 par GAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REFLEXOLOGIE ERVE WWW.ERVE-FRANCE.ORG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est GAGNE, née CHAMPLOY Corinne domicilié(e) 16 Chemin du Moulin de Cantigné - 36000 - CHATEAUROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe BOUGEROL-RAMPAL, AVELIA, AVOCATS domicilié(e) 18 Rue Henri Devaux - 36000 - CHATEAUROUX - France.

La marque REFLEXOLOGIE ERVE WWW.ERVE-FRANCE.ORG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845406.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFLEXOLOGIE ERVE WWW.ERVE-FRANCE.ORG est expirée depuis le 8 juillet 2021.


GAGNE, née CHAMPLOY Corinne - 16 Chemin du Moulin de Cantigné - 36000 - CHATEAUROUX - France


Maître Philippe BOUGEROL-RAMPAL, AVELIA, AVOCATS - 18 Rue Henri Devaux - 36000 - CHATEAUROUX - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

– formation et enseignement de la réflexologie par compagnonnage et par correspondance.

– support papier et transparents.

– support enregistrement vidéo.

– communication par terminaux d'ordinateur.