Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KI/CHAUSS
Numéro de dépôt :
1687985
Date de dépôt :
08/06/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/06/2000
Présentation de la marque KI/CHAUSS
Déposée le 8 juin 1990 par GAGNANT Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KI/CHAUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque KI/CHAUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KI/CHAUSS est expirée depuis le 8 juin 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04